Décisions 2025
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- D25SG123 Convention d'utilisation de la salle de WATT- NRK CONSEIL SAS - 17 juillet 2025
- D25DTE122 Versement subvention aides directes ACP/SARL DEJOUY ENERGY
- D25DTE121 Demande de renouvelement du classement de l'Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot en Catégorie 2
- D25DGST120 Convention pour le partage des frais d'abonnement et de fonctionnement de la borne ASA de Ferrié pour un débit de 20 m3
- D25DTE119 Convention de partenariat 2025 entre ILG et Fumel Vallée du Lot
- D25DTE118 Convention de partenariat 2025 FVL et la Chambre d'Agriculture
- D25SG117 Convention 2025 avec l'Association Les Amis de Bonaguil pour la visite de la Chapelle Saint-Michel du Château Bonaguil
- D25SG116 Mise à jour tarification dentaire au Centre Intercommunal de Santé de Fumel Vallée du Lot
- D25SG115 Soutien aux manifestations touristiques et culturelles - Festival Bananacraft sous couvert de l'Association La Maison Forte
- D25SG114 Vente de 3 camions Hors service
- D25DTE113 Convention de partenariat 2025 entre la Chambre des Métiers et de l'Artisanat et Fumel Vallée du Lot
- D25DTE112 Convention de partenariat 2025 entre le Club d'Entreprises du Grand Fumélois et Fumel Vallée du Lot
- D25DTE111 Convention de partenariat 2025 entre la caisse Sociale de Développement Local et Fumel Vallée du Lot
- D25DTE110 Convention de partenariat 2025 entre BGE Lot-et-Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D25SG109 Bâtiment Avenue de l'Usine Fumel - Convention d'occupation précaire - LHOIST France Ouest
- D25SG108 MSP Penne d'agenais - Avenant 2 Bail professionnel Madame Chanut, diététicienne et Madame Ferron, psychologue
- D25MP107 Réfection des passerelles et des pontons de la halte nautique de Saint-Sylvestre-sur-Lot - service patrimoine - Choix du prestataire
- D25DSE106 Demande de subvention à la Caisse d'Allocation Familiale de Lot-et-Garonne - Evolution du logiciel de gestion des structures INOE
- D25MP105 Maîtrise d'œuvre pour la modification du système de climatisation et la remise en état du système de ventilation de sauveterre Musée de Préhistoire - Choix du prestataire
- D25MP104 Prestation ménage des structures de Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D25DTUH103 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DGST102 Convention entre la FDAAPPMA et Fumel Vallée du Lot pour la mise à disposition de la maison de la pêche et de la nature et des étangs de Ferrié à Penne d'Agenais
- D25DSSP101 Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale "Théâtre d'Eaux" de Fumel aux MNS de Fumel Vallée du Lot pour l'organisation de cours d'aquagym pendant la saison estivale
- D25SG100 Mise à disposition d'un minibus à la Commune de Penne d'Agenais pour l'organisation de "la fête de la lumière"
- D25MP99 Nettoyage des vitres des bâtiments communautaires - Choix du prestataire
- D25DSSP98 Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale " Théâtre d'Eaux " et du bassin d'initiation au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Fumel (SDIS)
- D25DSPE97 Contrat de cession - Spectacle Le grand Noël des émotions - Association Pti Pôa - Vendredi 05 décembre 2025 - RPE de Penne d'Agenais
- D25DSPE96 Contrat de cession - Spectacle Le grand Noël des émotions - Association Pti Pôa - Jeudi 04 décembre 2025 - RPE de Fumel
- D25MP95 Accompagnement à la mise en oeuvre du Schéma directeur pour les mobilités douces à l'échelle de la Communauté de Communes Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D25DTE94 Convention de sous-traitance de la gestion de collecte de la taxe de séjour
- D25DSTG93 Consultation pour la mission de coordination de la sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux d'aménagement d'un cabinet dentaire à la MSP de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D25DSSP92 Mise à disposition à titre gracieux du site de Ferrié à Penne d'Agenais au VTT Club Escapade
- D25MP91 Assistance à maîtrise d'ouvrage - Renouvellement des marchés de services de télécommunications et d'infogérance informatique - Choix du prestataire
- D25DTE90 Cession de la parcelle non bâtie - ZA Portes du Quercy sur la Commune de Montayral au bénéfice de Monsieur FREZALS représentant de la SCI MLF IMMO
- D25MP89 Pose et dépose de la scénographie du sentier de Bonaguil - Service technique - Choix du prestataire
- Audit et pré-diagnostic de l'ALSH, du Pôle Petite Enfance, des Ateliers techniques et de la déchetterie de Penne d'Agenais dans le cadre du décret tertiaire imposant des obligations d'amélioration de l'efficacité énergétique du patrimoin
- D25DSTG87 Consultation pour la mission de contrôle technique dans le cadre des travaux d'aménagement d'un cabinet dentaire à la MSP de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D25DSSP86 Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
- D25DTUH85 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
- D25MP84 Mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage - Renouvellement du contrat de Prévoyance - Choix du prestataire
- D25DTE83 Adhésion à la Charte des sites de l'Association Europan pour le concours Europan - Retire et remplace la décision n°D25DTE16
- D25DSPE82 Demande de subvention à la Caisse d'Allocation Familiale de Lot-et-Garonne - Mise en conformité de la Caziminu's
- D25DTUH81 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DSPE80 Demande de subvention à la Caisse d'Allocation Familiale de Lot-et-Garonne - Mise en conformité et achat d'équipement de la Crèche Pomme d'Happy
- D25DSPE79 Demande de subvention à la Caisse d'Allocation Familiale de Lot-et-Garonne - Mise en conformité et achat d'équipement de la Crèche La Souris Verte
- D25DTEDA78 Convention de partenariat pour la vente des billets du Gala de Danse 2025 avec l'OT Fumel-Vallée du Lot et l'École des Arts
- D25DSSP77 MAD de la piscine intercommunale le Théâtre d'Eau à la Commune de Fumel pour les séances Soyons Sport 2025
- D25DSSP76 MAD du local buvette de la piscine intercommunale le Théâtre d'Eau à l'association USVL47 pour la saison estivale 2025
- D25SG75 MSP Penne d'Agenais - MAD Studio Madame Angelini à compter du 1er mai 2025
- D25DTUH74 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DTUH73 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DTCP72 Tarifs billetterie Action culturelle - Service Culture
- D25DGST71 Convention pour la gestion des composteurs avec La Régie de Territoire de la Vallée du Lot
- D25MP70 Broyage de 1 300 T de déchets verts - Choix du prestataire
- D25SG69 Convention de tournage clip Première Dauphine - Usine de Fumel
- D25XX68 Néant
- D25DTEDA67 Actualisation des tarifs pour le Gala de danse de l'École des Arts à partir de juin 2025
- D25DTEDA66 Actualisation des traifs de l'École des Arts à partir de la rentrée 2025
- D25DTUH65 Signature de la convention de Pacte Territorial avec l'ANAH
- D25DTE64 Reprise des matériaux issus des déchetteries : ferraille et bois - Choix du prestataire
- D25DTE63 Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
- D25DTE62 Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
- D25DTE61 Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
- D25DTE60 Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
- D25MP59 Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de deux cabinets dentaires à la MSP de Saint-Sylvestre-sur-Lot - Choix du prestataire
- D25DTUH58 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DTUH57 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DTUH56 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
- D25DSE55 Demande de subvention à la Caisse d'Allocation Familiales de Lot-et-Garonne - Achat d'équipement et aménagement de l'ALSH de Montayral - Retire et remplace D25DSE43
- D25DSE54 Demande de subvention Mutualité Sociale Agricole 24/47 - Aménagement de l'ALSH de Montayral - Retire et remplace la décision n°D25DSE44
- D25DTCP53 Convention de partenariat EAC 2024-2025 - Collège Jean Monnet, Fumel pour les parcours EAC autour de Carré de Je, Antigone Sous le Soleil de Midi et Pierre et le loup
- D25DTE52 Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation du local n°1 - Résiliation
- D25SG51 Pôle de Santé de Tournon d'Agenais - Mise à disposition d'un local archive par la commune de Tournon d'Agenais à Fumel Vallée du Lot
- D25DTUH50 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DTUH49 Aide financière pour l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- D25DSTE48 Tarif du dépôt unitaire d'ordures ménagères pour les usagers hors territoire et création d'un tarif pour les bioseaux et les couvercles de composteurs
- D25DTE47 Pépinière d'enntreprises - Convention d'occupation du local n°3 - SAS IRESSO - Résiliation
- D25DSSP46 Espace aquatique et ludique - Site nature Ferrié Penne d'Agenais - Tarifs - Retire et remplace la décision n°D25DSSP33
- D25DSSP45 Piscine intercommunale "Théâtre d'Eaux" - Tarifs - Retire et remplace la décision n°D25DSSP32
- D25DSE44 Demande de subvention à la Mutualité Sociale et Agricole 24/47 - Aménagement de l'ALSH de Montayral
- D25DSE43 Demande de subvention à la Caisse d'Allocation Familiales de Lot-et-Garonne - Achat d'équipement et aménagement de l'ALSH de Montayral
- D25SG42 Mise à disposition du site de la machine de Watt à l'OT Fumel-Vallée du Lot - Abroge et remplace la décision D24SG62
- D25DGS41 Cession ensemble immobilier bâti 14 rue Pasteur Fumel
- D25DTCP40 Tarifs billetterie et boutique Sauveterre Musée de Préhistoire - Actualisation grille tarifaire année 2025
- D25DSSP39 Mise à disposition d'un minibus au CDRP47 pour l'organisation du 47 km du 47
- D25DTUH38 Aide financière pour l'OPAH
- D25DTUH37 Adhésion 2025 au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Lot-et-Garonne (CAUE47)
- D25DTUH36 Aide financière pour l'OPAH
- D25MP35 Réalisation du faucardage des voies communautaires 2025 - Choix des prestataires
- D25DSSP34 Site aquatiques de Fumel Vallée du Lot - Période d'ouverture saison estivale 2025
- D25DSSP33 Espace aquatique et ludique - Site Nature de Ferrié Penne d'Agenais - Tarifs
- D25CISPD32 Piscine intercommunale "Théâtre d'Eaux" - Fumel - Tarifs
- D25CISPD31 Organisation des Chantiers Jeunes sur le territoire de Fumel Vallée du Lot
- D25CISPD30 Demandes de subventions pour les actions du CISPD 2025
- D25DSPE29 Contrat de cession - Mini spectacle "La valise magique du Musicman" - Association ZLM Production - Année 2025 - Maison des 1000 bulles - Fumel
- D25DSPE28 Contrat de cession - Mini spectacle "La valise magique du Musicman" et spectacle "Le voyage du Musicman" - Association ZLM Production - Année 2025 - Maison des 1000 bulles - RPE Penne d'Agenais
- D25DTCP27 Représentation scolaire - Spectacle "Minibus" - Contrat de cession Compagnie e bruit des ombres - Du 1er au 04 avril 2025
- D25DSSP26 Cartes Pass'sport 2025 - Décision modificative - Erreur matérielle décision D25DSSP19
- D25CISPD25 Partenariat avec la Maison des Femmes dans le cadre des actions du CISPD 2025
- D25MP24 Reprise des bidons issus des déheteries - Choix du prestataire
- D25MP23 Site internet FVL - nouvel hébergeur - prestation supplémentaire
- D25DSPE22 Contrat de cession - Magie à la fête forraine - Crèche Fumel - 01/07/2025
- D25DSTE21 Demande de subvention DSIL pour la 5ème année des travaux de mise aux normes et de sécurisation des quatre déchetteries - Rectification erreur matérielle Décision n°D24DSTE220
- D25DTUH20 Mise en place d'un PACTE Territorial France Renov' et signature de la convention de partenariat avec le CAUE47
- D25DSSP19 Cartes Pass'Sport 2025
- D25DRH18 Prestation de rédaction du Document Unique d'évaluation des risques professionnels
- D25MP17 Prestation de location et d'entretien des vêtements de travail de Fumel Vallée du Lot (relance décembre 2024) - Choix du prestataire
- D25DTE16 Convention d'adhésion à l'Association EUROPAN France pour le concours Europan
- D25MP15 Fourniture, livraison et mise en place d'un compacteur poste fixe pour emballages ménagers recyclables en mélange - Résiliation du marché pour motif d'intérêt général
- D25DTCP14 Représentation scolaire - Spectacle "Pierre et le loup" - Contrat de cession Association Les symphonistes d'Aquitaine - 27 mars 2025 - Centre Culturel de Fumel
- D25DTCP13 Représentation scolaire - Spectacle "Antigone sous le soleil de midi" - Contrat de cession Compagnie Prométhée - 13 février 2025 - Centre Culturel de Fumel
- D25MP12 Prestation de tri, de conservation et de classement des archives de Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D25MP11 Site internet Fumel Vallée du Lot - Choix d'un nouvel hébergeur
- D25DTCP10 Représentation - Spectacle "Les Contes de Cantou" - Contrat de cession Compagnie Avec Cœur & Panache - 04 février 2025 - Salle du Conseil Mairie de Fumel
- D25DTCP09 Convention de partenariat EAC 2024-2025 avec l'Association After Before - Projet "Tuk Tuk Sound System"
- D25MP08 Refonte de site internet de Fumel Vallée du Lot - Signature d'un protocole transactionnel - Transfert des données
- D25MP07 Mise en sécurité des quais des déchetteries de Blanquefort-sur-Briolance et Tournon d'Agenais - Avenant 1 en augmentation
- D25DTUH06 Aide financière pour l'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat -
- D25DTE05 Refonte du site internet Fumel Vallée du Lot - Signatre d'un protocole transactionnel - Transfert des données
- D25DSTV04 Réparation d'un moteur pour un camion poids lourds - Service voirie
- D25DSTE03 Convention financière avec Valorizon relative à la réalisation des enquêtes de pratiques auprès des ménages du 47 concernant le tri à la source, le compopstage et la gestion des ressources vertes entre 2024 et 2025
- D25MP02 Fourniture et livraison de gouters en liaison froide - Crèche Pomme d'Happy - Choix du prestataire
- D25MP01 Prestation ménage des structures de Fumel Vallée du Lot - Avenant 02 en augmentation
Décisions 2024
- D24MP221 Fourniture de produits de traitement, d'entretien et de matériel pour piscine - Avenant 1
- D24DSTE220 Demande de subvention DSIL travaux déchetteries
- D24MP219 Aménagement sous-sol MSP Penne d'Agenais en local d'archives et de stockage - Service Patrimoine
- D24MP218 Contrôle réglementaire ICPE Déchetterie de Montayral - Service Environnement
- D24DGS217 Demande de subvention FACIL auprès du CD47 - Réhabilitation et extension du cinema intercommunal
- D24DTE216 Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation local n°2 - SARL PLIAGE47
- D24DGS215 Demande de subvention FACIL auprès du CD47 - Aménagement d'un giratoire
- D24MP214 Accord cadre impressions - Modification décision D24MP189 - Lot 1
- D24DTCP213 Demande de subvention CD47 - Soutien à la valorisation de patrimoine - Sauveterre Musée Préhistoire
- D24DTCP212 Demande de subvention CD47 - Soutien à la diffusion des spectacles vivants - Lieux intermédiaires
- D24DSTE211 Contrat de partenariat pour la gestion des déchets papiers et cartons
- D24DTEDA210 Demande de subvention fonctionnement CD47 - Ecole des Arts FVL
- D24DTCP209 Représentation scolaire spectacle "Demande à Alma" Contrat de cession Groupe Anamorphose - 14 janvier 2024 - CCT Fumel
- D24DSE208 Tarifs régie de recettes - Tarifs - ALSH de Fumel Vallée du Lot 2025
- D24DAF207 Budget principal - M57 fongibilité des crédits - Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre - Virement de crédits n°1-2024 - Erreur matérielle décision D24DAF202
- D24DTEDA206 Demande de subvention d'investisement 2025 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne pour l'École des Arts Fumel Vallée du Lot
- D24MP205 Mise en place d'un organigramme à l'ALSH de Lagrolère - Service patrimoine - Choix du prestataire
- D24DSTG204 Travaux de réfection et de remise en fonction de la terrasse bois de la Capitainerie de Penne d'Agenais et du Belvédère de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D24DTCP203 demande de subvention 2025 auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine - Soutien à la diffusion de spectacle vivant - Lieux culturels de proximité
- D24DAF202 Budget principal - M57 fongibilité des crédits - Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre - Virement de crédits n°1-2024
- D24DGST201 Réalisation de travaux de gestion des eaux pluviales - sentier de Bonaguil
- D24DSSA200 Nouvelle tarification dentaire au Centre Intercommunal de Santé de Fumel
- D24DSPE199 Achat de véhicules roulants neufs et d'occasion - Choix du prestataire
- D24DSPE198 Contrat de cession - A la belle étoile - Cie Lézards de la scène - 13/12/2024 - Crèche La Souris Verte
- D24MP197 Fourniture et transport de granulats dioritiques et calcaires pour l'entretien de la voirie communautaire 2025-2028 - Choix des prestataires
- D24MP196 Fourniture et transport d'émulsion de bitume, de grave émulsion et d'enrobé à froid 2025-2028 - Choix des prestataires
- D24DGSTG 195 Réparation Chaudière Bois - Pôle de santé Tournon d'Agenais
- D24MP194 Marché d'entretien des installations thermiques et climatiques - Avenants en augmentation - Lots 1 et 2
- D24SG193 Convention d'utilisation salle du Conseil - Roucadil SARL - 20/12/2024
- D24DAF192 Modification d'une rége d'avance et de recettes du CIS
- D24SG191 Convention d'utilisation de la salle du Conseil - Ambiulances Platania - 30/11/2024
- D24MP190 Achat véhicules - services voirie et jeunesse - modification décision
- D24MP189 Accord cadre Impressions et signalétiques - Choix des prestataires
- D24DTCP188 Atelier EAC Théâtre d'ombres et aquarelle - Complément décision D24DTCP181
- D24MP187 Réfection du revêtement d'étanchéité d'un bassin du Théâtre d'Eau (relance juillet 2024) - Choix du prestataire
- D24DTCP186 EAC Concert et rencontre avec le plateau Chicago Blues Festival pour 4 classes du Lycée Marguerite Filhol Fumel - CTEAC 2024-2025
- D24DTCP185 Représentation scolaire - Spectacle "Le testament de vanda" - Contrat de cession Compagnie Ribambelle - 25 novembre 2024 - Cité scolaire de Fumel
- D24DSPE184 CTG - Contrat de cesion - Spectacle Le cirque énchanté de Noël - Association Pti Poa
- D24DTE183 Pépinière d'entreprises - Avenant durée du contrat - Société Oenophore - Local 1
- D24MP182 Maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement des vestiaires ateliers Martiloque (relance juillet 2024) - Choix du prestataire
- D24DTCP181 Atelier EAC Théâtre d'ombres et Aquarelle pour 15 classes du territoire en lien avec la représentation scolaire - Les Graines Oubliés - Léa Dingreville - CTEAC 2024 -2025
- D24MP180 Achat d'équipements divers & de fauteuils pour travail sur écran - Modification décision n°D24MP180
- D24MP179 Achat de véhicules roulants neufs et d'occasion - Choix du prestataire
- D24DGS178 Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy sur la commune de Montayral
- D24SG177 Bâtiment Avenue de l'Usine Fumel - Convention d'occupation précaire - LHOIST France Ouest
- D24DTCP176 Convention de partenariat École et Cinéma et Lycéens et apprentis au cinéma sur le territoire de Fumel Vallée du Lot pour l'année 2024-2025 avec le cinéma Liberty
- D24DAF175 Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale
- D24SG174 Adhésion à la convention InfoGéo47 TE47
- D24SG173 Sacristie de Bonaguil - Convention d'occupation précaire - SARL Maisonneuve Cosse
- D24SG172 Sacristie de Bonaguil - Dénonciation de la Convention précaire - SCEA BE GROUP
- D24DRH171 Clôture d'une régie de recettes au service Environnement
- D24DTCP170 Résidence d'artistes Cie Ribambelle Contrat location saisonnière
- D24DSSP169 Actualisation des tarifs du Bassin d'Initiation FVL
- D24DTCP168 Atelier EAC théâtre pour ados - Spectacle La vie numérique de M. Hicse - Cie L'escalier qui monte - en partenariat avec le Pôle jeunesse et le CISPD
- D24DTCP167 Atelier EAC Jonglerie Collège JMonnet - ZLM Productions Cie H Albin Hédon - Dans le cadre d'un projet cirque
- D24DSPE166 Contrat de cession - Mini spectacle La valise magique du musicman - ZLM Productions-Année 2025 - RPE Penne
- D24DSPE165 Contrat de cession-Mini spectacle La valise magique du musicman - ZLM Productions - Année 2025 - RPE Fumel
- D24SG164 Mise à disposition d'un minibus à la Commune de Penne d'Agenais pour l'organisation de "Halloween" le samedi 26 octobre 2024
- D24DTEDA163 Conditions de participation de la Communauté de Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble aux frais pédagogiques de l'École des Arts FVL
- D24DRH162 Décision création régie environnement
- D24DRH161 Décision régie taxe de séjour
- D24DSPE160 Contrat de cession - La Valise Magique du Musicman - Association ZLM Production - Année 2025 - Crèche la Souris Verte
- D24DRH159 Repréentation spectacle L'autre - Contrat de cession Compagnie Acaly - 19 décembre 2024 Fumel Vallée du Lot
- D24DSPE158 Contrat de cession La valise magique du Musicman - Année 2025 Crèche Penne d'Agenais
- D24DTCP157 Contrat de cession CARRE DE JE
- D24DTCP156 Contrat de cession LES GRAINES OUBLIEES
- D24DSTE155 Redevance spéciale gros producteurs Semestre 2 2024
- D24DSTE154 Redevance spéciale gros producteurs 2023-2024
- D24MP153 Achats d'équipements divers et de fauteuils pour travail sur écran
- D24MP152 Restauration du buste de Léon Gambetta - Service culture
- D24DTE151 Convention de partenariat 2024 CMA et FVL
- D24MP150 Marché de services d'infogérance - Avenant 01 modification implicitement non substantielle
- D24MP149 Services de télécommunications voix et données - Avenant 03 modification implicitement non substantielle
- D24DTUH148 Aide financière OPAH 2019
- D24DGST147 Convention de servitudes Enedis - SELAS Pharmacie Fumel
- D24DGST146 Convention de partenariat avec La Régie de Territoire de la Vallée du Lot
- D24SG145 Résiliation bail Professionnel Radiologue Arc Atlantique
- D24MP144 Renouvellement du contrat de service du profil acheteur Marco AW solutions externalisation de services applicatifs
- D24DGST143 Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels - Enedis
- D24DTCP142 Convention de prêt avec le Musée National de Préhistoire d'un objet archéologique propriété du département de Lot-et Garonne et en dépôt à Sauveterre Musée de Préhistoire
- D24DTUH141 Aide financière OPAH 2019
- D24MP140 Vérification générale périodique des bennes à ordures ménagères et de la benne compacteur - Service environnement - Choix du prestataire
- D24MP139 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des vestiaires ateliers de Martiloque - Avenat 01 en diminution
- D24DTE138 Partenariat entre Fumel Vallée du Lot et les commerçants de la ville de Fumel dans le cadre du passage du Tour de France 2024 - Erreur matérielle décision n° D24DTE97
- D24SG137 Maison des radiologues - Bail Professionnel - Société Arc Atlantique
- D24MP136 Fourniture et pose d'une motorisation sur un portail - Service environnement - Choix du prestataire
- D24DTE135 Travaux supplémentaires de réfection et de remise en fontion du ponton de la halte nautique du port de Penne d'Agenais
- D24DSTG134 Réparation de la chaudière bois du bassin d'initiation à Monsempron-Libos
- D24DTCP133 Demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine 2024
- D24MP132 Fournitures signalétiques: Enseignes, panneaux et autocollants - Rectification erreur matérielle n°D24MP123
- D24MP131 Marché d'entretien des installations thermiques et climatiques - Choix du prestataire
- D24DSTE130 Tarif du dépôt unitaire d'ordures ménagères pour les usagers hors territoire
- D24MP129 Étude de programmation - Aménagement de l'École des Arts - Choix du prestataire
- D24DTCP128 Avenant à la convention d'assistance ADRC - Restructuration et extension du Cinéma Le Liberty
- D24DTEDA127 Convention de participation de la Vallée du Lot et du Vignoble aux frais pédagogiques de l'École des arts Fumel Vallée du Lot - Année 2023-2024
- D24MP126 Mise en sécurité des quais des déchetteries de Blanquefort-sur-Briolance et Tournon d'Agenais
- D24SG125 Mise à disposition d'un minibus à la commune de Penne d'Agenais pour l'organisation de la "Fête de la lumière"
- D24DTE124 Convention de partenariat 2024 entre Initiative Lot-et-Garonne (ILG) et Fumel Vallée du Lot
- D24MP123 Fournitures de signalétiques : enseignes, panneaux et autocollants divers
- D24DRH122 Espace aquatique et ludique de Ferrié Penne d'Agenais - Tarif - Personnel
- D24DRH121 Piscine intercommunale de Fumel Théâtre d'eaux - Tarif - Personnel
- D24SG120 Convention 2024 avec l'association Les amis de Bonnaguil pour la visite de la Chapelle Saint-Michel de Bonaguil
- D24DSTG119 Convention de dépotage à l'usine de dépollution de la CAGV gérée par AGUR
- D24DTE118 Partenariat entre la Communuauté de Communes Fumel Vallée du Lot et l'entreprise Boréal dans le cadre du Tour de France
- D24MP117 Fourniture d'une benne de collecte des emballages - Service environnement - Choix du prestataire
- D24DTE116 Convention de partenariat 2024 entre le Club d' entreprises du grand Fumélois et Fumel Vallée du Lot
- D24DTE115 Convention de partenariat 2024 entre la Caisse Sociale de Developpement Local et Fumel Vallée du Lot
- D24DTE114 Convention de partenariat 2024 entre BGE Lot-et-Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D24DSTE113 Convention financière relativeà la campagne de communication départementale "trier les reste alimentaires" avec valorizon
- D24MP112 Mission suivi et animation de l'OPAH et OPAH-RU de Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D24DTE111 Partenariat entre Fumel Vallée du Lot et les commerçants de la ville de Fumel dans le cadre du passage du Tour de France - Erreur matérielle
- D24SG110 Maison de Santé Pluriprfessionnelle de Saint-Sylvestre-sur-Lot - Avenant 1 Bail - Mme MORANDI & Mme COURRIE
- D24SG109 Convention d'utilisation salle de réunion - Sud Management - 18 juin au 02 juillet 2024
- D24DAF108 Modification d'une régie de recettes au service environnement - Retire et remplace D24RH106
- D24DSPE107 Demande de subvention MSA Dispositif Grandir en milieu rural - Maison des 1000 Bulles
- D24RH106 Modification d'une régie de recettes au service environnement
- D24DTE105 Travaux de réfection et de remise en fonction du ponton de la halte nautique du port de Penne d'Agenais
- D24SG104 Convention d'utilisation salle de réunion - Sud Management - 18/06 au 02/07/2024
- D24DTCP103 Convention de partenariat EAC 2023-2024 - Collège Jean Monnet, Fumel, pour les parcours EAC autour de Allez, Ollie …. À l'eau ! et Culture urbaine - Graffs
- D24DSTG102 Travaux de réparation du carrelage du bassin aqualudique au Théâtre d'eau de Fumel pour ouverture à la saison estivale de 2024
- D24DSSP101 Mise à disposition à titre gracieux du local buvette de la piscine intercommunale "Théâtre d'Eaux" à l'association USVL 47 pour la saison estivale 2024
- D24DSSP100 Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale "Théâtre d'Eaux" à la Mairie de Fumel pour l'organisation des séances fitness "Soyons sport" pour l'été 2024
- D24SG99 Maison de Santé Pluri professionnelle de Penne d'Ageanis - Avenant 2 bail professionnel - Madame MARTIN et Madame TRAMOND
- D24SG98 Mise à disposition d'un minibus à la mairie de Penne d'Agenais pour la manifestation "des caisses à savon"
- D24DTE97 Convention de partenariat Commerçants Fumel - Tour de France 2024
- D24DTE96 Convention de partenariat Commerçants Libos - Tour France 2024
- D24MP95 Achat d'un véhicule thermique d'occasion - Service Économie
- D24DTEDA94 Convention de partenariat avec l'OT FVL pour la vente de billets d'entrée du Gala de danse 2024
- D24MP93 Aménagement de l'Espace Jeunes - Choix des prestataires - Avenants en augmentation et diminution - Lots n° 04 et 07
- D24MP92 Aménagement du futur siège de Fumel Vallée du Lot - Avenants en diminution Lots n°03, 07, 08 et 09
- D24DSTE91 Convention d'occupation pour la mise en place d'un point de tri sur le domaine public - Syndicat des Eaux de la Lémance
- D24DGST90 Convention de servitude entre Fumel Vallée du Lot et le Syndicat Départemental TE47 pour l'implantation d'un poste de transformation au 2727 Route de Saint-Front à Cuzorn
- D24DTE89 Cession de l'ancien siège entreprise Tarkett - Retire et remplace le décision n°D2024-42-DTE
- D24DDSP88 Sites aquatiques de Fumel Vallée du Lot - Période d'ouverture saison estivale 2024
- D24MP87 Achat d'un système de vidage par crochet et champignon à adapter sur grue fassi - Choix du prestataire
- D24DTE86 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24DTE85 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24DTE84 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24DTE83 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24MP82 Contrat de services d'utilisation du progiciel MARCOWEB en mode hébergé (Saas) - Avenant 01 en augmentation
- D24DSTE81 Acquisition de 30 colonnes de tri d'occasion à la Communauté des Communes Bastides en Haut Agenais Périgord CCBHAP
- D24DTCP80 Plan de financement prévisionnel - Demande de subvention 2024 auprès de la Conservation Régionale des Monuments Historiques - Restauration buste Gambetta - usine de Fumel
- D24SG79 Maison de Santé Pluri Professionelle de Saint-Sylvestre-sur-Lot-Bail professionnel - Local 5 - Othophoniste
- D24DSTE78 Convention financière relative à la formation "référent de site de compostage partagé / quartier avec Valorizon
- D24DTCP77 Tarifs billetterie et boutique Sauveterre Musée de Préhistoire -Actualisation grille tarifaire 2024
- D24MP76 Fourniture et pose de vitrophanie et signalétiques - Siège Administratif - Espace jeunes - Les milles Bulles - Choix du prestataire
- D24DSTE75 Convention financière relatie aux modalités de commande et de facturation de l'impression des guides du compostage avec Valorizon
- D24DSTE74 Convention financière relative à la "formation guide compostage 3 jours" avec Valorizon - Ambassadrice du tri du service
- D24MP73 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des vestiaires - Ateliers de Martiloque - Choix du Maître d'oeuvre
- D24RH72 Validation plan de formation CNFPT
- D24DSTE71B Convention de participation financière pour la mise en place de colonnes semi-enterrées sur la commune de Saint-Vite
- D24DGS70 Lancement d'investigations et plan de gestion: Aménagement de l'école des arts de Fumel Vallée du Lot / Demande de subvention "étude et travaux de dépollution d'une friche - Fond vert"
- D24DGS69 Programme d'investigations complémentaires et plan de gestion préalable à l'aménagement d'une école des arts avenue de l'Usine
- D24DSPE68 Contrat de cession - Spectacle L'igloo Fantastique - Association Pti Pôa - Décembre 2024 - Relais Petite Enfance de Penne d'Agenais
- D24DSPE67 Contrat de cession - Spectacle Un noël à croquer - Association Pti Pôa - Décembre 2024 - Relais Petite Enfance de Fumel
- D24DSTE66 Convention de mis à disposition de matériel roulant pour la collecte des recyclables des professionnels
- D24SG65 Avenant 1 bail professionnel - Local professionnel (16,80 m²) - Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Penne d'Agenais
- D24SG64 Défense intérêts Fumel Vallée du Lot - Tribunal administratif - Déchetterie de Montayral
- D24DSSP63 Espace aquatique et ludique - Site nature de Ferrié Penne d'Agenais - Tarifs
- D24SG62 Mise à disposition du site de la Machine Watt à Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot
- D24DSSP61 Tarif piscine intercommunale de Fumel "Théâtre d'eaux"
- D24DSTE60 Convention d'occupation pour la mise en place d'un point de tri sur le domaine privé - Société Terres du Sud
- D24DSJ59 Accueils de Loisirs Adolescents – Demande de subvention CAF - Achat de mini-bus
- D24DTUH58 Aide financière OPAH
- D2024-57-AGJ Avenant 2 bail professionnel - Local professionnel n°3 - Pôle de Santé Puridisciplinaire de Tournon d'Agenais
- D2024-56-DTE Cession de la parcelle non bâtie - ZA portes du Quercy sur la commune de Montayral
- D2024-55-MP Nettoyage des vitres des bâtiments communautaires - Avenant 03 en diminution
- D2024-54- CISPD Demandes de subventions pour les actions CISPD 2024
- D2024-53-
- D2024-52-PE Contrat de cession - Les chuchotes en caravane - SARL TOHU BOHU -Crèche Fumel
- D2024-51-SPSA Cartes pass' sport 2024
- D2024-50-EJ Accueils de Loisirs Adolescents – Demande de subvention CAF - Achat de mini-bus
- D2024-49-MP Fourniture d'un camion plateau 3,5 T PTAC d'occasion - Choix du prestataire suite à infructuosité
- D2024-48-MP Achat véhicule d'occasion_Service Environnement FOURGON changement prestataire
- D2024-47-CISPD Mise à disposition de minibus par le club basket et la Cité scolaire Fumel à Fumel Vallée du Lot
- D2024-46-CISPD Partenariat avec la maison des femmes dans le cadre des actions CISPD 2024
- D2024-45-CISPD Mise à dispositind'éducateur sportif du Boxing Club Fumel Libos - Chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2024-44-CISPD Organisation des chantiers jeunes sur le territoire de Fumel Vallée du Lot
- D2024-43-DTE Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation - Avenant local 3
- D2024-42-DTE Cession Siège Tarkett Cuzorn
- D2024-41-CP Ateliers EAC Art Plastique - Daniel dans la nuit
- D2024-40-CISPD Convention d'organisation et de financement du dispositif ISCG sur le département de Lot et Garonne
- D2024-39 CP Mise à disposition matériel circuit Découvertes romanes
- D2024-38-CP Ateliers artistiques projet BD - Lycée Marguerite Filhol
- D2024-37-MP Achat de 4 bennes environnement
- D2024-36 -CP Ateliers suédés EAC 2023-2024 avec le cinéma Liberty - Festival CinéCulte 2024
- D2024-35-CP Ateliers Théâtre Avec Coeur et Panache - Allez, Ollie à l'eau !
- D2024-34-CP Convention de partenariat EAC 2023-2024 avec After Before - Projet Vidéo-Mapping
- D2024-33-CP Projet EAC Service ados - Création de chanson Voix du Sud
- D2024-32-CP Contrat de cession - Le tout petit voyage - Cie Bachi-bouzouk production
- D2024-31-PE Contrat de cession - Mini spectacle la Valise magique du musicman - Association ZLM Production - Année 2024 - REAAP Maison des 1000 bulles
- D2024-30-PE Contrat de cession - Le voyage du Musicman - Association ZLM Production - Octobre 2024 - REAAP Maison des 1000 bulles
- D2024-29-STE Contrat de reprise du verre option filière 2024-2029
- D2024-28-DTE Convention partenariat 2024 entre la Chambre d'Agriculture Lot-et-Garonne et Fumel Vallée Lot
- D2024-27-DTE Opération ma boutique à l'essai - Renouvellement adhésion de Fumel Vallée du Lot à la Fédération Nationale des boutiques à l'essai
- D2024-26-MP Contrat de maintenance CITELUM pour l'ensemble vidéo/son scénographie période hivernale - Avenant 01
- D2024-25-PE Convention entre le LAEP- Les 1000 Bulles de Fumel Vallée du Lot et l'association "Le café des parents en deuil"
- D2024-24-CP Contrat de cession Daniel dans la nuit
- D2024-23-CP Contrat de cession Allez, Ollie... à l'eau
- D2024-22-AGJ MSP Penne - Avenant 3 au bail - Madame CIROUX - Madame DEL BORRELLO
- D2024-21-AGJ MSP Penne - Avenant 1 au bail - Madame CHANU - Madame FERRON - Madame DEL BORRELLO
- D2024-20-MP Prestation ménage - avenant 01
- D2024-19-STE Convention d'occupation pour la mise en place d'un point de tri sur le domaine privé - Mme JEANSON Sandrine
- D2024-18-MP Aménagement du futur siège FVL – Avenant tous lots
- D2024-17-DTE Cession parcelle non bâtie ZA Porte du Quercy
- D2024-16-DTE Acquisition des parcelles non bâties - Avenue de Fumel « Peluzac » sur la commune de Montayral
- D2024-15-DTE contrat de prestation de service 2024 E-SY COM et FVL
- D2024-14-MP Achat véhicule d'occasion_Service Environnement fourgon erreur matérielle
- D2024-13-STE Convention de partenariat relative à la récupération des objets issus du local de collecte péservante de la décheterie de Montayral et Penne d'Agenais avec la Régie Territoire Vallée du Lot
- D2024-12-STE Convention de partenariat relative à la récupération des objets issus du local de collecte péservante de la décheterie de Montayral avec l'Amicale de l'Obsolescence Déprogrammée
- D2024-11-DTU Adhésion 2024 CAUE 47
- D2024-10-STE Convention d'occupation pour a mise en place d'un point de tri sur le domaine privé - Syndicat EAU 47
- D2023-09-STE Convention occupation Point de tri Massoules
- D2023-08-STE Convention occupation Point de tri Massels
- D2023-07-STE Convention occupation Point de tri Fumel
- D2024-06-STE Convention financière relative aux formations à la prévention et gestion de proximité des biodéchets avec Valorizon
- D2024-05-STE Convention relative aux lampes usagées entre ECOSYSTEME et Fumel Vallée du Lot
- D2024-04-STE Bon de commande composteurs individuels et collectifs
- D2024-03-STE Bon de comman de composteurs individuels et collectifs
- D2024-02-DTU Aide financière OPAH
- D2024-01-AGJ MSP Fumel MAD Local 13 ESS Cardio NA - Ortholibre
Décisions 2023
- D2023-237-MP Achat véhicule d'occasion - Service Environnement Fourgon
- D2023-236-DGS Demande de subvention FACIL - École des arts
- D2023-235-MP Marché assurances - Lot 02 RC
- D2023-234-MP Travaux toiture CAP CAZI
- D2023-233-COM Décision de Mécénat DUFFA et FVL
- D2023-232-STE Signature du contrat de partenariat pour la gestion des déchets papiers et cartons
- D2023-231-RH - Signature Convention Monflanquin financement formation
- D2023-230-DTU - Signature Convention 2024 CAUE 47 - FVL
- D2023-229-DGS Demande de subvention DSIL pour la rénovation et mise aux normes des Ateliers techniques Communautaire
- D2023-228-STE Demande de subvention DSIL pour la 4ème année des travaux de mises aux normes et de sécurisation des quatres déchéteries du territoire déchetteries
- D2023-227-DGS Convention entre le Centre Intercommunal de Santé de Fumel Vallée du Lot et le Centre Hospitalier de Fumel
- D2023-226-MP Marché d'achat de matériel de précollecte des recyclables et ordures ménagères dans le cadre de la RI - Avenant 01 modification des seuils
- D2023-225-AGJ Maison de Santé Saint-Sylvestre-Lot - Mise à disposition précaire du cabinet Médical n°07 - Mme BRAU
- D2023-224-MP Fourniture et pose d'un adoucisseur d'eau à l'ALSH Lagrolère - Choix du prestataire
- D2023-223-MP Aménagement du futur siège de la Communauté de Communes – Avenant en augmentation et diminution
- D2023-222-MP Aménagement de l'Espace jeunes – Choix des prestataires - Avenants en augmentation
- D2023-221-MP Aménagement d'un Espaces Jeunes - Ameublement - Choix des prestataires
- D2023-220-DTE Réalisation étude de friches agricoles avec la Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne - Troisième et dernière tranche
- D2023-219-EA Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne - Aide à l'investissement des Écoles d'enseignement Artistique
- D2023-218-PE Attribution de subvention dans le cadre de l'Enveloppe Financière Locale EFL - Association sportive La Pennoise
- D2023-217-DST Travaux d'électrification HT BT Tarkett Cuzorn
- D2023-216-PE CTG - Attribution de subvention dans le cadre de l'Enveloppe Financière Locale EFL - Basket Cuzorn Fumel Libos
- D2023-215-CP Demande de subvention 2024 auprès de la Région Nouvelle Aquitaine - Soutien à la diffusion du spectacle vivant - Lieux culturels de proximité
- D2023-214-SPSA Mise à disposition du minibus du Foulon au CDRP47 pour l'organisation du 47km du 47
- D2023-213-MP Assurances pour les besoins de la Communauté des Communes Fumel Vallée du Lot et de l'Office de Tourisme Fumel Vallée du Lot - Choix des prestataires
- D2023-212-EA Contrat location matériel - Des Corps de Ballet - Compagnie La Servante Allumée Corps de Ballet
- D2023-211-FIN Emprunt environnemental et social d'un montant de 2 000 000 € contracté auprès de la Société Générale
- D2023-210-STE Convention financière relative aux formations à la prévention et gestion de proximité des déchets avec Valorizon
- D2023-209-AGJ Mise à dispositin d'un minibus à la mairie de Penne d'Agenais pour l'organisation de "Penne s'illumine"
- D2023-208-CP Contrat de cession- Des Corps de Ballet - La Servante allumée
- D2023-207-CP Demande de subvention CD47 - Soutien à la diffusion spectacle vivant - Lieux intermédiaires
- D2023-206-STE Prestation de concassage des gravats de déchetterie
- D2023-205-CP Demande de subvention 2024 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne au titre de soutien à la valorisation du patrimoine pour Sauveterre Musée de Préhistoire
- D2023-204-PE Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Lot-et Garonne - Aide au fonctionnement des École d'Enseignement Artistique
- D2023-203-MP Mise en place d'une convention de participation "prevoyance" pour les agents de Fumel Vallée du Lot - Avenant de prolongation
- D2023-202-AGJ Ecole des arts - Mise à disposition de la salle Ainés du centre Hôpitalier
- D2023-201-PE Contrat de cession - La valise magique du music man - Association ZLM Production - Année 2024 -Crèche Penne d'Agenais
- D2023-200-PE Contrat de cession - La valise magique du music man - Association ZLM Production - Relais Petit Enfance Penne d'Agenais
- D2023-199-PE Contrat de cession - La valise magique du music man - Association ZLM Production - Relais Petite Enfance Fumel
- D2023-198-DST Révision des tarifs concernant la location d'emplacement à la halte fluviale Penne et Saint Sylvestre-sur-Lot
- D2023-197-MP Remplacement des volets roulants à la crèche de Cazideroque - Choix du prestataire
- D2023-196-MP Aménagement du secrétariat gynecologique du Pôle de Santé de Fumel
- D2023-195-CP Contrat de cession - Léonce et Léna (Fantaisie) - Compagnie du Tout Vivant
- D2023-194-CP Convention de partenariat École et Lycéens et Apprentis au Cinéma sur le territoire de Fumel Vallée du Lot pour l'année scolaire 2023-2024 avec le Cinéma Le Liberty
- D2023-193-STE Convention relative aux Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (D3E) entre Ecosystème et Fumel Vallée du Lot
- D2023-192-MP Assistance Maîtise d'Ouvrage - Accompagnement mise en place de la Redevance Incitative - Avenant 01 en augmentation
- D2023-191-CP Rencontre-Conférence avec l'association GAP47 dans le cadre du parcours EAC "Qui a cru Kenneth Arnold ?" - GAP47 Observatoire Astronomique Montayral - Année scolaire 2023-2024
- D2023-190-AGJ Maison de Santé Pluri professionnelle de Penne d'Agenais (MSP) - Mise à disposition du Studio - Monsieur QUESTEL - 01/11/2023 au 30/04/2023
- D2023-189-PE Contrat de cession - Le Music Man spécial Noël -Association ZLM production - Crèche Fumel
- D2023-188-PE Contrat de cession - la valise magique du musicman - Association ZLM production - Crèche Fumel
- D2023-187-CP Atelier théâtre dans le cadre de l'appel à projet "Artistes à l'école" Fondation Casino - Collège Jean-Monnet, Fumel - Compagnie Orca Théâtre
- D2023-186-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Thézac
- D2023-185-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-184-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Sauveterre-la-Lémance
- D2023-183-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Penne d'Agenais
- D2023-182-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Monsempron-Libos
- D2023-181-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Massels
- D2023-180-STE Convention de participation financière pour la mise en place de colonnes personnalisées sur la communes de Courbiac
- D2023-179-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Condezaygues
- D2023-178-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Fumel
- D2023-177-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Montayral
- D2023-176-STE Redevance spéciale conventions particulaires gros producteurs
- D2023-175-AGJ Mise à disposition d'un minibus à la commune de Penne d'Agenais pour l'organisation "Halloween"
- D2023-174 Espaces Aquatiques - Convention location de 2 bouteilles d'oxygène
- D2023-173-CP Atelier Écriture et Oralité parcours EAC "Qui a cru Kenneth Arnold ?" -Association DALVA
- D2023-172-AGJ Adhésion à la convention "Système d'Information Géographique InfoGéo47proposée par le CDG47
- D2023-171-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-170-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-169-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-168-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-167-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-166-CP Convention de partenariat EAC 2023-2024 - Appel à projet "Artistes à l'école" Fondation Casino - Collège Jean-Monnet Fumel
- D2023-165-STT Achat matériels électriques service espaces verts
- D2023-164-STT Achat véhicules d'occasion service travaux
- D2023-163-CP Sortie cinéma dans le cadre du parcours EAC - Qui a cru Kenneth Arnold -Cinéma Le Liberty Monsempron-Libos
- D2023-162-MP Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat (OPAH) avec volet Renouvellement Urbain (RU) portant sur un périmétre de revitalisation - Avenant 1 en augmentation
- D2023-161-CP Contrat de cession- Qui a cru Kenneth Arnold ? - Collectif OS'O
- D2023-160-MP Aménagement du futur siège Communauté de Communes – Avenant 01 - LOT 01
- D2023-159-MP Aménagement du futur siège de la Communauté de Communes – Erreur matérielle
- D2023-158-SPSA Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
- D2023-157-CP Soutien aux associations Touristiques et Culturelles - Association Pays, Histoire & Patrimoines
- D2023-156-MP Restauration Statue de la Paix- Choix du titulaire
- D2023-155-AGJ Mise à disposition site Machine de WATT- Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot - Journée du Patrimoine Industriel 2023
- D2023-154-PE EFL - Attribution de subvention dans le cadre de l'Enveloppe Financière Locale - Pelote Basque Fumel Libos
- D2023-153-STE Renouvellement convention relative aux textiles linges et chaussures entre Refashion et Fumel Vallée du Lot
- D2023-152-AGJ MAD Machine de Watt Journée du Patrimoine
- D2023-151-STE Bon de ommande composteurs individuels et collectif - Valorizon
- D2023-150-AGJ Défense intérêt de Fumel Vallée du Lot - CABINET SEBAN NOUVELLE-AQUITAINE
- D2023-149-DTE Réalisation prestation ASCEL module conjonctuel - Banque de France
- D2023-148-STE Achat véhicule d'occasion pour le service Environnement - Choix du prestataire lot 1
- D2023-146-SPSA Tarif Piscine de Fumel Théâtre d'eau - Canicule
- D2023-145-SPSA Tarif Espace aqualudique Site Nature Ferrié - Canicule
- D2023-144-DTU Aide financière OPAH
- D2023-143-DTU Aide financière OPAH
- D2023-142-DTE Convention de partenariat 2023 entre le Club d'entreprise du Grand Fumélois et Fumel Vallée du Lot
- D2023-141-DTE Convention de partenariat 2023 la Chambre de Métiers et de l'Artisanat (CMA) délégation Lot-et-Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D2023-140-DTE Convention de partenariat 2023 entre la Caisse Sociale de Développement Local (CSDL) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-139-DTE Convention de partenariat 2023 entre Initiative Lot-et Garonne (ILG) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-138-DST Convention avec le Syndicat Eau47 pour la mise à disposition d'une partie de la parcelle ZY24 et constitution d'une servitude de passage de canalisations sur les parcelles ZY 24 et ZY 312 - Commune de Penne d'Agenais
- D2023-137-RH Adhésion à la convention "AteliersPratiques"du centre de gestion du Lot-et-Garonne
- D2023-136-CP Contrat maintenance Protection incendie Musée de Préhistoire
- D2023-135-DST Acquisition pont élévateur mobile extensible
- D2023-134-STE Convention financière relative aux formations à la prévention et gestion de proxmité des biodéchets avec Valorizon
- D2023-133-RH Modification d'une régie de recettes à la crèche "Pomme d'Happy" à Penne d'Agenais
- D2023-132-RH Modification d'une régie de recettes à la crèche "La Souris Verte" à Fumel
- D2023-131-CP Demande de subvention 2023 auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine
- D2023-130-EA Actualisation des tarifs de l'École des Arts de la rentrée 2023
- D2023-129-DST Climatisation Maison de Santé Pluridisciplinaire de Penne d'Agenais
- D2023-128-AGJ Résiliation bail à usage d'habitation - Madame Collongues Flavienne - Logement Pôle Petite Enfance
- D2023-127-AGJ Résiliation bail professionnel - Madame DENOEL-QUILLET - Maison de Santé Pluri professionnelle de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-126-DTU Démolition bâtiment Usine Fumel - Désamiantage
- D2023-125-RH Réalisation prestation Neoptim : optimisation des charges et des recettes
- D2023-124-AGJ Défense intérêts FVL Affaire TA 2102197
- D2023-123-MP Muséographie séquence "Territoire" Sauveterre Musée de Préhistoire - Choix du titulaire
- D2023-122-RH Abonnement Application Adelyce - Masse salariale
- D2023-121-MP Réalisation d'un schéma de Dévelloppement Touristique Durable sur le territoire de Fumel Vallée du Lot - Choix du titulaire
- D2023-120-CISPD Mise à disposition de minibus par le club de basket Cuzorn-Fumel-Libos et la cité scolaire de Fumel pour les chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2023-119-SPSA Mise à disposition du bassin d'initiation à l'association "Cancers entraide et vous"
- D2023-118-SPSA Mise à disposition du bassin d'initiation à FAM Maison St Paul Tournon d'Agenais
- D2023_117_DTE Demande de subvention - Étude stratégique plan-guide sur les communes de Fumel et Monsempron - Petites villes de demain
- D2023-116-AGJ Mise à disposition du minibus à la mairie de Penne d'Agenais pour l'organisation de "La Fête de la lumière"
- D2023-115-DTU - Aide financière OPAH - Madame et Monsieur EL HILALI
- D2023-114-MP Aménagement de l'espace jeunes – Choix des prestataires
- D2023-112-RH Modification d'une régie de recettes Musée de Préhistoire / Sauveterre-la-Lémance
- D2023-113-RH Modification d'une regie d'avance et de recettes Chantiers jeune
- D2023-111-AGJ Convention 2023 avec l'association Les amis de Bonaguil visite pour la visite de la Chappelle Saint-Michel du château de Bonaguil
- D2023-110-MP Aménagement du futur siège de la Communauté des Communes Fumel Vallée Lot - Choix des Prestataires
- D2023-109-MP Accord cadre à bons de commande travaux : choix du prestataire
- D2023-108-MP Prestation ménage structures Fumel Vallée du Lot: choix du prestataire
- D2023-107-CP Réalisation de fiches descriptives et panneaux d'informations - Projet patrimoine "Circuit itinérant Découvertes Romanes" - Choix du prestataire
- D2023-106-DTE Contrat de prestation 2023 entre E-SY COM (Ma ville mon shopping) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-105-STE Convention mise à disposition de tablettes pour le recensement de la redevance déchets SMD3
- D2023-104-RH Modification d'une régie d'avance et de recettes au service culture
- D2023-103-RH Modification d'une régie de recettes Piscine intercommunal de Fumel - Théâtre d'eau
- D2023-102-RH Modification d'une régie de recettes au Site Nature de Ferrié
- D2023-101-RH Convention d'adhésion au "service de délégué à la protection des données mutualisé"
- D2023-100-RH Modification d'une régie de recettes Taxe de sejour
- D2023-99-DTE Opération ma boutique à l'essai - Renouvellement adhésion de Fumel Vallée du Lot à la Fédération Nationale des boutiques à l'essai
- D2023-98-DTU - Aide financière OPAH - Madame TAILLANDIE
- D2023-97-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur RAMOS
- D2023-96-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur PUTOT
- D2023-95-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur FOURQUET
- D2023-94-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BARIOT
- D2023-93-SPSA Erreur matérielle décision n°D2023-27-SPSA sur les cartes Pass' sport 2023 pour le judo club de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-92-MP Fourniture de sacs de pré-collecte réutilisables pour le tri des emballages, papier et verre - Erreur matérielle
- D2023-91-MP Jeux d'eau site de Ferrié - Achat de pompes - Hausse tarifaire
- D2023-90-DTE Convention de partenariat 2023 entre BGE Lot et Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D2023-89-DTE Aide à l'installation de jeunes agriculteurs - Monsieur KURTZ Julien
- D2023-88-DTE Aide à l'installation des jeunes agriculteurs - Monsieur FALENTIN Pascal
- D2023-87-DTE Aide à l'installation des jeunes agricuLteurs - Monsieur GOUDAIL Xavier
- D2023-86-DTE Aide à l'installation des jeunes agriculteurs - Madame JAMMES
- D2023-85-CP - Modification du plan de financement prévisionnel - Subvention 2023 - Restauration de la Statue de la Paix Usine Fumel
- D2023-84-MP Accompagnement à la réalisation d'un schéma directeur pour les mobilités douces à l'echelle de la Communauté de Communes - Choix du
- lprestataire
- D2023-83-MP Vérifications obligatoires (contrôle réglementaire des appareils et accessoires de levage, aire de jeux, équipements sportifs, vérification des installations électriques et installations de gaz) - Choix des prestataires bâtiments
- D2023-82-MP Fourniture de produits de traitement de l'eau, d'entretien et de matériel pour piscine - Choix du prestataire
- D2023-81-EJ Accueil de Loisirs Adolescents - Demande de subvention Agence Nationale du Sport - Aménagement d'une zone de sport sur l'Espace Jeunes
- D2023-80-MP Etude stratégique globale et Plan Guide destiné à la revitalisation des centres-bourgs de Fumel et Monsempron-Libos au sein de Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D2023-79-MP Fourniture de bennes pour le service environnement - Choix du prestataire
- D2023-78-STE Convention de partenariat compostage - Collège Klebert Thoueilles Monsempron-Libos
- D2023-77-DTU - Aide financière OPAH - Madame KLEBER
- D2023-76-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BOUDAKH
- D2023-75-MP Fourniture et montage d'équipement de godet rotatif sur pelle mecanique JCB - Choix du prestataire
- D2023-74-CP Grille tarifaire année 2023 - Tarif billeterie - Boutique SauveTerre Musée de Préhistoire
- D2023-73-MP Fourniture de matériels roulants d'occasion pour le service Environnement - Choix du prestataire suite à infructuosité
- D2023-72-AGJ Mise à disposition du bâtiment et du préau de l'ancienne École de Bonaguil_Association des médiévales des chateaux de Bonaguil-Fumel - Médiévale 2023
- D2023-71-AGJ Maison de Santé Pluri professionnelle de Fumel - Mise à disposition du local 13 - ESS Cardio Nouvelle Aquitaine
- Mise en sécurité des quais de la déchetterie de Penne d'Agenais - Service environnement - Choix du prestataire
- D2023-69-MP Fourniture de sac de pré-collecte réutilisable pour le tri des emballages, papier et verre - Choix du prestataire
- D2023-68-SPSA Jeux d'eaux de Ferrié - Remise en état du système de filtration
- D2023-67-MP Systèmes de Sécurité Incendie bâtiments
- D2023-66-MP AMO Assurances et Prévoyance
- D2023-65-MP Achat tote bags Environnement
- D2023-64-AGJ MSP Fumel Bail 3 Infirmières Marques et Costes
- D2023-63-EJ Demande de subvention CAF Travaux ALSH Cazideroque
- D2023-62-PE Demande de subvention CAF Travaux Crèche de Cazideroque
- D2023-61-DST Prestation broyage végétaux
- D2023-60-MP Achat magnets tri sélectif Environnement
- D2023-59-MP Marché Fourniture vêtements de travail + EPI
- D2023-58-DGS Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale
- D2023-57-MP Fourniture et livraison d'équipements de stockage des DEEE, des déchets dangereux et des huiles pour la déchetterie Penne d'Agenais
- D2023-56-MP Marché de fourniture matériels de contrôles d'accès et d'un logiciel dédié dans le cadre de la mise en place de la Redevance Incitative - Lot 02 : Logiciel dédié à la gestion de la RI - Choix du prestataire
- D2023-55-CP Convention vente billet couplé Gabarre Fuméloise - Musée de Préhistoire
- D2023-54-CP Tarif billetterie - Boutique Sauveterre Musée de la préhistoire actualisation grille tarifaire année 2023
- D2023-53-FIN Convention télépéage autoroute(VINCI AUTOROUTES) et convention de prélévement automatique des frais de péage (autoroutes du sud de la France/service de gestion comptable de Villeneuve-sur-Lot)
- D2023-52-STE Bon de commande composteurs individuels et collectifs
- D2023-51-EJ Partenariat avec les établissements scolaires de Fumel Vallée du Lot
- D2023-50-MP Contrat DASRI - Collecte et traitement des déchets de soins à risques infectieux - Changement de prestataire changement prestataire
- D2023-49-AGJ Avenant professionnel - Madame BRAVO - Madame KIFFER - Pôle de Santé pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais
- D2023-48-CISPD Demande de subventions pour les actions CISPD 2023
- D2023-47-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 -Lycée Marguerite Filhol de Fumel
- D2023-46-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 - Collège Jean-Monnet de Fumel
- D2023-45-CP Convention de partenariat EAC 22-23 - Collège Kleber Thoueilles de Monsempron-Libos
- D2023-44-CP Avenant contrat de cession - J'ai rêvé la Révolution - Compagnie des Temps venus - Spectacle et Parcours EAC
- D2023-43-EJ Mise à disposition du minibus de Lagrolère à la mairie de Montayral pour une sortie pour l'organisation du service Périscolaire de Montayral
- D2023-42-MP Mise en conformité des déchetteries - Travaux déchétterie Penne d'Agenais
- D2023-41-MP Achat outil de diagnostic pour véhicules Légers et Lourds - Choix du prestataire
- D2023-40-SPSA Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
- D2023-39-SPSA Sites aquatiques de Fumel Vallée Lot - Période d'ouverture saison estivale 2023
- D2023-38-STE Renouvellement de la convention d' adhésion à l'Eco-organisme DASTRI pour la collecte des DASRI en déchetterie
- D2023-37-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur MARTINS NOBREGA Ricardo
- D2023-36-SPSA Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale "Théâtre d'eau" à la mairie de Fumel pour l'organisation des séances de fitness "Soyons sport" pour l'été 2023
- D2023-34-CISPD Mise à disposition d'éducateur sportif du Boxing Club Fumel Libos pour chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2023-33-CISPD Organisation chantiers jeunes sur le territoire de Fumel Vallée du Lot
- D2023-32-PE Contrat de cession - Le cirque enchanté - Association Pti Poa - Juin 2023 - Relais Petite Enfance Fumel
- D2023-31-MP Mission de contôle technique pour la réhabilitation de deux batîments : Aménagement d'un espace jeunes et du futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
- D2023-30-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Je suis Tigre" - Orca Théâtre - Année scolaire 2022-2023
- D2023-29-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022-2023 - Erreur matérielle
- D2023-28-MP Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour la rénovation de deux bâtiments : Espace jeunes et futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
- D2023-27-SPSA Cartes Pass' Sport 2023
- D2023-26-CP Contrat de cession - Je suis tigre - Compagnie Groupe Noces Danse Images - Mai 2023 - Centre culture Fumel
- D2023-25-MP Jeux d'eau de Ferrié - Achat de pompes
- D2023-24-DTU - Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Lot-et-Garonne (CAUE 47)
- D2023-23-SPSA Mise à disposition d'un minibus au CDRP47 pour l'organisation du 47km du 47
- D2023-22-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur CHAMPEIL
- D2023-21-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur AUSTRUY
- D2023-20-MP Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat (OPAH) avec volet Renouvellement Urbain (RU) portant sur un périmétre de revitalisation - Choix du prestataire
- D2023-18-PE Contrat de cession - Le voyage du Music Man - Association ZLM Productions - Relais Petite Enfance Penne d'Agenais
- D2023-17-CP Ateliers EAC dans le cadre du parcours théâtre "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022 2023
- D2023-16-CP Projet EAC Service ados - Création de chanson avec Voix du Sud
- D2023-15-CP Sortie cinéma dans le cadre du parcours EAC "L'appel de la forêt" - Cinéma le Liberty Monsempron-Libos - Année scolaire 2022-2023
- 2023-14-MP Fourniture et livraison de produits de nettoyage et d'entretien - Choix du prestataire
- D2023-13-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BERNARD
- D2023-12-CP Contrat de cession - Ulysse ou l'impossible retour - Compagnie Anamorphose - Centre culturel à Fumel
- D2023-11-CP Contrat de cession - L'appel à la Forêt - Compagnie Le Road Movie Cabaret - 02 mars 2023 - Salle du Conseil Municipal à Fumel
- D2023-10-GP - Convention d'accompagnement transition énergétique - Territoire Énergie 47
- D2023-09-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur VIANNAY
- D2023-08-EJ Mise à disposition de deux minibus à la commune de Monsempron-Libos pour l'organisation du service REAAP-CLAS
- D2023-07-AGJ Pôle de Santé Pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais - Retrait décision n°D2022-226-AGJ - Avenant bail professionnel - Madame BRAVO et Monsieur DUCLOT SARL SPES DUMANIS
- D2023-06-DST Maintenance d'infrastructures d'éclairage
- D2023-05-CP Projet EAC ALSH Lagrolère - Création d'un plateau de Jeu "Qui est-ce " dans le cadre du parcours Eco-Citoyens de demain ! CTEA Explor'Acteurs - Année scolaire 2022-2023
- D2023-04-CP Ateliers EAC dans le cadre du Parcours "Humains" - Compagnie ORCA Théâtre - Année scolaire 2022-2023
- D2023-03-MP CIS Centre de collecte et traitement des déchets d'amalgame dentaire du Centre Intercommunal de Santé de Fumel
- D2023-02A-MP Prestation ménage des structures de Fumel Vallée du Lot - Avenant 03 en augmentation
- D2023-01-MP Renouvellement du contrat de services d'utilisation du prologiciel MARCOWEB en mode Heberge
