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Aménagement du territoire-Urbanisme
PLU Saint-Sylvestre
PLU Saint-Sylvestre
PLU APPROUVEE
Cartouche - Liste des pièces
Cartouche Annexes
Délibération du 19-04-119 approuvant le PLU
PLU - Pièces 0 :
Pièce 0_Pièces administratives
PLU - Pièces 1 :
Pièce 1_Rapport de présentation et annexe
PLU - Pièces 2 :
Pièce 2_PADD
PLU - Pièces 3 :
Pièce 3.1_Document graphique du règlement
PLU - Pièces 4 :
Pièce 4.1_ Règlement d'urbanisme
Pièce 4.2_Recensement patrimoine
Pièce 4.3_Changement de destination
Pièce 4.4_Liste ER
PLU - Pièces 5 :
Pièce 5_OAP
PLU - Pièces 6 :
Pièce 6.1_Périmètres et prescriptions acoustiques
Pièce 6.2_Zones à risque de plomb
Pièce 6.3_Périmètre relatif au taux de la taxe d'aménagement
Pièce 6.4_Servitudes d'Utilité Publique
Pièce 6.5_ Schémas AEP, assainissement et notice déchets
Pièce 6.6_Périmètre délimité des abords
Pièce 6.7_ PPRN
Pièce 6.8_ PPRi
Pièce 6.9_ Secteurs d'informations sur les sols
Pièce 6.10_ Périmètre de préemption urbain
Aménagement du territoire-Urbanisme
PLUI Fumel Communauté
Modification simplifiée n°1 du PLUI de Fumel Vallée du Lot
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi de Fumel Vallée du Lot
PLU Frespech
PLU Penne d'Agenais
PLU Saint-Sylvestre
Modification du PLU de la Commune de St Sylvestre sur Lot
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
Plateforme Territoriale Rénovation énergétique de l'habitat
Vente de bien immobilier
Démarches et formulaires en ligne