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Aménagement du territoire-Urbanisme
PLUI Fumel Communauté
PLUI Fumel Communauté
PLUI APPROUVEE
Délibération du 10-12-15 approuvant le PLUi
PLUi - Pièces 0 :
PLUi - Pièce 0 - Pièces administratives approuvé
PLUi - Pièce 0.0 - Liste des piéces approuvé
PLUi - Pièce 0.0 - Couverture approuvé
PLUi - Pièces 1 :
PLUi - Pièce 1 Rapport de Présentation - tome 1 approuvé
PLUi - Pièce 1 Rapport de Présentation - tome 2 approuvé
PLUi - Pièce 1 Rapport de Présentation -tome 3 approuvé
PLUi - Pièces 2 :
PLUi - Pièce 2 - PADD approuvé
PLUi - Pièces 3:
PLUi - Pièce 3.1 - OAP sectorielles approuvé
PLUi - Pièce 3.2 - OAP Habitat approuvé
PLUi - Pièces 4 :
PLUi - Pièce 4 Règlement approuvé
PLUi - Pièces 5 :
PLUi - Pièce 5 Cartouche approuvé
PLUi - Pièce 5.1 Documents graphiques du réglement
LacapN-BlanqO
BlanqN
LacapS-BlanqSO
BlanqS-StFrontN
SauvO-StFrontN
SauvE
Cuzorn
StFrontS-CuzE
CuzS-MonsN-Fumel
FumE-MontN
CondO-MonO
CondO-MonsS-FumSO-MontO-StViteN
TrentO
TrentE-StGeorgO
StGeorgE-StViteS-MontO-CaziN
MontS
Bourlens
Thez-TournN
CaziD-AnthN-TournO
Tournon
Masquières
Anthé
Courbiac
Fumel centre-ville
PLUi - Pièce 5.2 - Liste des emplacements réservés approuvé
PLUi - Pièce 5.3 Patrimoine L.123.1.5.III.2 du CU approuvé
PLUi - Pièce n_5.4 Bâtiments L.123.1.5.II.6 du CU approuvé
PLUi - Pièces 6 :
Pièce 6 - Cartouche général approuvé
Pièce 6.1 - ZAC
Pièce 6.2 - Liste et périmètre ZAD
Pièce 6.3 - périmètre prescriptions acoustiques A3
Pièce 6.4 - Zone à risque de plomb
PLUi - Pièces 7 :
Pièce 7 - Cartouche général approuvé
Pièce 7.1.a - SUP recueil et fiches
Pièce 7.1.b - SUP règlements spécifiques_PPR2I
Pièce 7.2 - SUP Carte générale
Pièce 7.2 - SUP cartes complémentaires
Pièce 7.3 - Réseaux
Pièce 7.4 - PEB
PLUi - Pièces 8 :
Pièce 8 - Cartouche général approuvé
Pièce 8a - Atlas feux de forets
Pièce 8b - Atlas zones inondables
Pièce 8c - PPR mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles
Aménagement du territoire-Urbanisme
PLUI Fumel Communauté
Modification simplifiée n°1 du PLUI de Fumel Vallée du Lot
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi de Fumel Vallée du Lot
PLU Frespech
PLU Penne d'Agenais
PLU Saint-Sylvestre
Modification du PLU de la Commune de St Sylvestre sur Lot
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
Plateforme Territoriale Rénovation énergétique de l'habitat
Vente de bien immobilier
Démarches et formulaires en ligne